“ Réglementation ”
CERFRES : Nouveaux tracés de Basket - publié le 5 août 2010La Commission d’examen des règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs (CERFRES) s’est réunie le 29 juin pour évoquer les projets de nouveaux tracés de la Fédération Française de Basket-Ball.
Le principal sujet était l’application des délais accordés aux maîtres d’ouvrage pour la réalisation et (...)
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Avis de vacance de l’emploi de directeur cohésion sociale d’Ile de France. JORF n°0123 du 30 mai 2010 La fiche de poste permet d’appréhender le rôle et les missions d’un DRJSCS.
Intérêt du poste
Diriger un service regroupant les compétences de l’Etat au niveau régional sur l’ensemble des politiques (...)
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Question 74284 - Réponses ministérielles > Assemblée Nationale Date de parution : 08/06/2010
M. Christophe Guilloteau attire l’attention de Mme la secrétaire d’État chargée des sports sur les difficultés financières qu’induisent certaines règles édictées par des fédérations sportives en matière (...)
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En France, le marché des salles de "remise en forme" est en constant développement. En 2005, il représentait, selon le dernier rapport de la Commission de la sécurité des consommateurs (CSC), une valeur annuelle de 1,27 milliard d’euros. Le recensement effectué par le ministère chargé des Sports (...)
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Question 71031 p 5593 sports, Assemblée Nationale Réponse ministérielle - Date de parution : 18/05/2010
M. André Vallini attire l’attention de Mme la Ministre de la Santé et des Sports sur les conditions de surveillance des piscines et des plages, et sur les conditions d’apprentissage de la (...)
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26 Mars 2010
Après l’adoption en première lecture par le Sénat le 4 février du projet de loi réformant les collectivités territoriales, le monde sportif, par la voix de Denis Masseglia, président du Comité national olympique sportif français (CNOSF), a exprimé des inquiétudes quant à l’avenir de ses (...)
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Daniel Costantini, a remis à Rama Yade, Secrétaire d’Etat chargée des Sports, le rapport de la Commission « Grandes Salles – ARENAS 2015 » le 10 mars.
En instaurant, en octobre 2009, cette Commission, Rama YADE a souhaité que ses travaux portent sur deux axes forts :
Comment favoriser l’émergence (...)
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JORF n°0076 du 31 mars 2010
Arrêté du 18 mars 2010
NOR : SASR1007733A www.legifrance.gouv.fr
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Communiqué de presse de la FNOMS.
www.fnoms.org
Contact : Christelle Denevault - Agent de développement FNOMS - 01 42 41 11 98
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Androulla Vassiliou, la première Commissaire Européenne chargée de définir les nouvelles compétences de l’Union Européenne en matière de sport a exprimé sa volonté de mettre l’accent sur le rôle sociétal du sport. Elle veut également l’utiliser comme un moyen d’amener des changements positifs dans d’autres (...)
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Editorial de la Lettre d’information des Acteurs du Sport 247 - 09/02/2010
« Si les départements et les régions venaient à ne plus financer le sport en France ce serait 1,5 milliards d’euros qui manqueraient au financement du sport en France dont un tiers en soutien direct au mouvement sportif.
« (...)
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Arrêté du 1er février 2010
JORF n°0033 du 9 février 2010 page 2276 NOR : SASP1002960A
www.legifrance.gouv.fr
Les dispositions s’appliquent à compter du 1er janvier 2011 pour les hôtels et résidences de tourisme, les campings, les autres établissements sociaux et médico-sociaux et les établissements (...)
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Question écrite 622417 p 1480
Origine : Assemblée Nationale
Réponse publiée au JO le : 09/02/2010 page : 1480
M. Jean Tiberi alerte Mme la secrétaire d’État chargée des sports sur le récent rapport de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments qui indique que moins d’un adolescent sur deux (...)
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Vendredi dernier, la commission « Grande salle » a validé son rapport, qui sera remis dans trois semaines, à Rama Yade, la secrétaire d’Etat chargée des sports. Cette commission, présidée par Daniel Constantini, a pour but de « favoriser l’émergence en France d’infrastructures permettant d’accueillir de (...)
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Lancés par Rama Yade, secrétaire d’Etat chargée des Sports le 16 décembre 2009 au Stade Pierre de Coubertin à Paris.
Rama Yade a annoncé la création d’un groupe de travail regroupant les acteurs du sport français, dans toute leur diversité. Il devra remettre, dès le printemps 2010, une série de mesures (...)
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Décret n° 2009-1540 du 10 décembre 2009
NOR : SASG0917432D
JORF n°0288 du 12 décembre 2009 page - texte n° 42
Chapitre 1er : organisation et missions des directions régionales de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale
Article 1 Les DRJSCS sont des services déconcentrés régionaux relevant (...)
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Décret n° 2009-1484 du 3 décembre 2009
NOR : PRMX0925639D JORF n°0281 du 4 décembre 2009 texte n° 1 Chapitre 1er : organisation et missions des directions départementales interministérielles Article 4 I. — La direction départementale de la cohésion sociale est compétente en matière de politiques de (...)
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Le traité de Lisbonne est entré en vigueur le 1er décembre dernier. Celui-ci donne à l’Union Européenne une compétence formelle en matière de sport. D’ailleurs, la Commission Européenne va lancer une importante consultation des acteurs intéressés et ce, pour préparer le premier programme sportif de (...)
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LEMONDE.FR ; 27.11.09
David Douillet vient d’être mandaté, moins de deux mois après son élection comme député UMP des Yvelines, par Nicolas Sarkozy pour mener "une mission de réflexion sur la tenue de grands événements sportifs en France et et les moyens de concevoir une politique active pour en (...)
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9 novembre 2009
Rama Yade, Secrétaire d’Etat chargée des Sports a installé, vendredi 6 novembre 2009, la commission présidée par Daniel Costantini, ancien sélectionneur de l’équipe de France de hand–ball. Cette commission est composée de représentants du mouvement sportif, des élus, des collectivités, (...)
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29 Octobre 2009
Dans un communiqué, l’Association des maires de grandes villes de France (AMGVF) s’inquiète de « l’évolution du financement du sport en général et des équipements sportifs en particulier. » Pour l’association, « la France souffre d’un retard majeur en matière de rénovation et de (...)
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Dans un rapport réalisé à la demande du gouvernement, l’Afsset réclame la mise en place urgente d’une réglementation sanitaire « stricte » pour les baignades artificielles et les piscines biologiques ouvertes au public. La qualité de l’eau serait, selon elle, susceptible de présenter des risques pour la (...)
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Arrêté du 7 août
JORF n°0201 du 1 septembre 2009 page
NOR : SASC0918485A
Sont nommés au cabinet de la ministre, au sein du pôle « développement sportif » : M. Pierre Messerlin, conseiller technique chargé du sport pour tous. M. Patrick Ranvier, conseiller technique chargé du sport de haut niveau. M. (...)
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La secrétaire d’Etat chargée des Sports, se félicite de l’adoption définitive par le Parlement de l’article dit « grands stades » dans le cadre du projet de loi de développement et de modernisation des services touristiques à l’issue de la seconde lecture au Sénat. Préconisé par le rapport de la (...)
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Arrêté du 31 juillet 2009 portant nomination au cabinet de la secrétaire d’Etat chargée des sports
Conseiller spécial prospective : Patrice CHAMPION.
Conseiller auprès de la secrétaire d’Etat : Eric WALTER.
Chef adjoint de cabinet, chargé des affaires politiques : Déborah PAWLIK.
Conseillère presse : (...)
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Le portail du groupe AFNOR donne, au 02/09/07, les principaux textes réglementaires concernant les règles d’hygiène et de sécurité, les risques d’incendie et de panique, les plans d’organisation de la surveillance et des secours ainsi que le traitement et la qualité de l’eau. (...)
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La loi de programmation relative à la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement fait l’objet du « Cahier détaché numéro 2 » du Moniteur n° 5516.
… La loi du 3 aout 2009 inscrit dans le marbre les grands objectifs retenus par les différents groupes de travail réunis en 2007 au sein de cinq collèges (...)
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Décret n° 2009-826 du 3 juillet 2009 www.legifrance.gouv.fr
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...En toute discrétion, la commission parlementaire des affaires économiques a adopté un amendement rendant d’intérêt général la construction d’enceintes sportives dans le cadre d’une candidature française à l’Euro 2016. Ce texte s’est glissé dans le projet de loi de développement et de modernisation des (...)
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La Commission européenne lance un appel à propositions en 2009 pour préparer un nouveau programme dans le domaine du sport sur la base des priorités établies dans le Livre blanc sur le sport.
Il financera sur un budget de 4 000 000 euros des projets transnationaux autour des thèmes suivants : (...)
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Une circulaire du ministère du Logement vient ajouter deux annexes au texte déjà publié concernant l’accessibilité des bâtiments existants, à savoir la circulaire interministérielle DGUHC du 30 novembre 2007. Cette circulaire précise les modalités de mise en oeuvre des nouvelles règles d’accessibilité (...)
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Une commission professionnelle consultative des « métiers du sport et de l’animation »
Placée auprès du ministre chargé de la jeunesse et du ministre chargé des sports, elle est instituée par le décret n° 2009-660 du 10 juin 2009 JORF n°0133 du 11 juin 2009 - texte n° 52 NOR : SASF0909530D (...)
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Le secrétariat général du gouvernement a publié le 3 avril et le 13 mai les décisions de nomination des préfigurateurs des 88 directions départementales interministérielles (DDI). Sauf cas particuliers, ils seront nommés directeurs au 1er janvier 2010. Pour l’ensemble des directions de la cohésion (...)
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Décret n° 2009-548 du 15 mai 2009 portant modification des dispositions du code du sport relatives au Centre national pour le développement du sport
NOR : SASV0908731D JORF n°0114 du 17 mai 2009 page 8340 texte n° 21
Important décret destiné notamment à adapter le fonctionnement du CNDS à la (...)
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Commission d’examen des règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
Suite à la dissolution du CNAPS, il est créé une Commission d’examen des règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs. Elle fait l’objet du Décret n° 2009-341 du 27 mars 2009 relatif à la commission d’examen des (...)
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Ces nouvelles directions remplacent et reprennent les compétences des directions régionales de l’environnement (DIREN), des directions régionales de l’équipement (DRE) et des directions régionales de l’industrie, de la recherche et de l’environnement (DRIRE). Il s’agit d’instaurer une approche (...)
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JORF n°0055 du 6 mars 2009 page 4292 texte n° 121
AVIS Avis relatif à l’application du décret n° 94-699 du 10 août 1994 fixant les exigences de sécurité relatives aux équipements d’aires collectives de jeux NOR : ECEC0903483V
Le présent avis comporte, en annexe, une liste établie au 1er février 2009 (...)
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L’Assemblée des départements de France (ADF), l’Association des régions de France (ARF) et le Comité national olympique et sportif français (CNOSF) ont publié hier un communiqué commun (1) dans lequel ils estiment que les conditions ne sont pas réunies pour mener à bien la réforme du réseau des (...)
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PPP : solution pour accélérer les grands travaux ?
www.batiactu.com (22/01/2009)
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Des campagnes de mesures dans des lieux fréquentés par le public mettent en évidence la mauvaise qualité de l’air intérieur des écoles et des piscines. Parmi les solutions : mieux ventiler et abandonner le chlore. Concilier efficacité énergétique, qualité de l’air intérieur et santé, constitue une (...)
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La Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (www.dgccrf.bercy.gouv.fr) continue ses investigations concernant le contrôle de conformité des alarmes d’immersion…. Rappels importants : 1) La meilleure protection est la présence attentive d’adultes, (...)
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Décret du 16 octobre 2008 portant nomination d’un directeur d’administration centrale - M. Jarrige (Bertrand)
JORF n°0243 du 17 octobre 2008 - texte n° 37 - NOR : SJSC0823405D Article 1
Il est mis fin, à sa demande, aux fonctions de directrice des sports de Mme Dominique Laurent, conseiller (...)
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JORF n°0221 du 21 septembre 2008 page 14638 texte n° 17
DECRET Décret n° 2008-990 du 18 septembre 2008 relatif à la gestion de la qualité des eaux de baignade et des piscines
NOR : SJSP0814648D
Le Premier ministre,
Sur le rapport de la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la (...)
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Les stations de montagne adoptent une charte en faveur du développement durable
46 stations de montagne ont déjà adhéré à la charte environnementale rédigée par l’Association Nationale des Maires des Stations de Montagne (ANMSM). Plusieurs d’entre elles s’attèlent désormais à la mise en place du plan (...)
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Il était attendu depuis plusieurs mois. L’arrêté relatif à la récupération des eaux de pluie et à leur usage à l’intérieur et à l’extérieur des bâtiments a été publié le 29 août au Journal Officiel. Ce texte fixe les conditions d’usage de l’eau de pluie récupérée en aval de toitures inaccessibles, dans les (...)
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Pour répondre à la volonté des élus de disposer d’un système de reconnaissance propre à la surveillance de la qualité des eaux de baignade, un référentiel spécifiquement dédié à cette problématique est en préparation depuis six mois. A son initiative, un groupe de travail réunissant quatre ministères (...)
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Nevers a réalisé une enquête très détaillée auprès de ses usagers (enfants et adultes) sur les différents sites répartis sur tout le territoire. Elle a comporté un volet quantitatif (la fréquentation de chaque aire) et un volet qualitatif (perception et besoins des utilisateurs). L’objectif est d’assurer (...)
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L’Olympique de Marseille (OM), club de football de ligue 1, et son nouveau sponsor, Direct Energie, se sont associés dans un projet environnemental. Le fournisseur d’énergie s’engage à planter 50 arbres dans la région Paca, à chaque fois que l’OM marquera un but au stade Vélodrome au cours de la saison (...)
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Un rapport sur le "développement du sport à l’université" remis jeudi au gouvernement préconise d’instaurer une unité d’enseignement "activités physiques et sportives" obligatoire en licence et propose un "plan Marshall" des installations sportives. Ce rapport, rédigé par Stéphane Diagana, président de (...)
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Saga Web http://sagaweb.afnor.fr
Un nouveau service d’abonnement pour l’accès en ligne de documents normatifs et réglementaires. @ Normes françaises, NF, NF EN, NF EN ISO, @ Normes internationales ISO, @ Directives nouvelles approches.
Dans Sagaweb vous trouverez : . Les normes en (...)
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Lors de la table ronde organisée par le Sénat le 27 juin 2008 sur les thème "les relations entre les collectivités territoriales et les clubs de rugby professionnels", l’ANDES a formulé 5 propositions pour une plus grande clarté dans les relations entre les clubs professionnels et les collectivités (...)
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La Fédération Française de Tennis (FFT) et Coved, filiale propreté du groupe Saur, ont décidé de lancer une filière de recyclage des balles de tennis usagées sous le label ’’Opération Balle Jaune’’. Son objectif est de collecter les balles de tennis usagées auprès des clubs, les recycler pour fabriquer des (...)
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La loi sur l’eau et les milieux aquatiques du 30 décembre 2006 a transposé en droit français la directive 2006/7/CE du Parlement européen et du Conseil du 15 février 2006 relative à la gestion de la qualité des eaux de baignade, en modifiant la partie législative du Code de la santé publique (articles (...)
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Le ministère des Sports a lancé en janvier janvier 2008, trois études à partir de l’exploitation des données du Recensement des Equipements Sportifs :
1. l’accessibilité des équipements sportifs,
2. l’état des lieux des bassins de natation,
3. le schéma directeur des équipements sportifs.
L’ANDES (...)
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